RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur le site debusschere.fr sont de caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
SA IMPRIMERIE DEBUSSCHÈRE se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu des informations diffusées sur ce site Internet.
SA IMPRIMERIE DEBUSSCHÈRE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission et pour tous dommages notamment ceux résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises sur ce site.
SA IMPRIMERIE DEBUSSCHÈRE n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages.
Notamment, SA IMPRIMERIE DEBUSSCHÈRE n’est pas responsable des détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien à la consultation du site debusschere.fr

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont SA IMPRIMERIE DEBUSSCHÈRE est titulaire.
Les dessins, photographies, textes, séquences animées sonores ou non, et autre documentation représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle et sont propriété de SA IMPRIMERIE DEBUSSCHÈRE ou de tiers ayant autorisé SA IMPRIMERIE DEBUSSCHÈRE à les utiliser.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles saisies notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact,  sont uniquement utilisées pour vous contacter. Elles ne seront jamais vendues, echangées ni même cédées à un tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant simplement un e-mail.